D&O Side A DIC

Description

La police D&O Side A DIC est un contrat complémentaire à la société D&O – elle couvre également les pertes financières et étend la protection de la personne assurée et est souvent mal comprise dans la pratique.

L’assurance D&O Side A DIC est une assurance D&O qui ne couvre que les réclamations contre la personne assurée et pour lesquelles la personne assurée n’est pas indemnisée par l’entreprise avec laquelle elle est employée ou occupe un poste d’administrateur (Side A). La police D&O Side A DIC ne s’applique pas aux événements assurés qui sont dirigés contre la personne assurée mais pour lesquels la compagnie accorde une indemnisation (Side B). Les réclamations contre la Société (Side C) ne sont pas non plus couvertes par D&O Side A DIC.

Les couvertures correspondantes sont généralement souscrites en tant que différence dans les conditions (DIC) en plus de l’assurance responsabilité des dirigeants existants avec un accord de « drop down ». Ceci étend la couverture d’assurance personnelle pour les cas non indemnisables, dans les zones où la police DIC Side A offre plus de couverture d’assurance que la police sous-jacente.

La police D&O Side A DIC porte essentiellement sur trois éléments importants :

1) elle offre une capacité d’assurance supplémentaire (capacité excédentaire) pour les sinistres pour lesquels la personne assurée ne bénéficie pas d’une indemnisation de la part de l’entreprise.

2) elle comble les lacunes de couverture de la police d’assurance D&O de l’entreprise (drop down) si l’assureur perdant refuse les prestations qui sont couvertes en vertu de la police D&O Side A ou en cas de faillite.

3) Souvent, elle n’inclut pas d’exclusions importantes de la police sous-jacente, comme les réclamations internes (assuré contre assuré / IvI).

Un tel filet de sécurité supplémentaire peut souvent s’avérer crucial à une entreprise pour attirer des organes dirigeants qualifiés.